Taux d'encadrement en ACM : le récap par type d'accueil

Le taux d’encadrement dépend de l’âge des enfants et du type d’accueil. Voici les repères usuels. Ils sont donnés à titre indicatif : référez-vous toujours au Code de l’action sociale et des familles et aux consignes de votre SDJES.

Accueil sans hébergement (centre de loisirs)

• Moins de 6 ans : un animateur pour 8 enfants.
• 6 ans et plus : un animateur pour 12 enfants.

En accueil périscolaire, des taux assouplis peuvent s’appliquer dans le cadre d’un projet éducatif territorial : un pour 10 chez les moins de 6 ans, un pour 14 au-delà.

Séjour avec hébergement (colo, camp)

• Moins de 6 ans : un animateur pour 8 enfants.
• 6 ans et plus : un animateur pour 12 enfants.

Le directeur est comptabilisé à part dès que l’effectif dépasse un certain seuil. Certaines activités physiques imposent en plus un encadrement technique spécifique.

Les quotas de qualification

Dans l’équipe d’animation :

• 50 % au moins de personnes titulaires du BAFA ou d’un diplôme équivalent.
• 20 % au maximum de personnes sans qualification (30 % dans les accueils de moins de 21 jours par an et de moins de 50 mineurs).
• Le reste peut être constitué de stagiaires en cours de formation BAFA.

Le piège : le taux est vivant

Un taux conforme au moment de la déclaration ne le reste pas forcément. Un animateur malade, un renfort de dernière minute non diplômé, un groupe d’âge qui change : chaque mouvement peut faire basculer l’accueil hors des règles.

Le bon réflexe : recalculer à chaque changement d’équipe ou d’effectif, et garder une trace de ce calcul. C’est exactement ce qu’un contrôle vérifiera.

---

Dans Koloni, l’effectif prévu et l’équipe déclarée sont confrontés en permanence. Si le taux ou un quota de qualification n’est plus respecté, l’alerte est immédiate.