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Objet

Le site présente le logiciel Koloni, destiné à la préparation de la déclaration et à la gestion des accueils collectifs de mineurs, et publie des contenus d'information (blog).

Accès au service

Le site est accessible gratuitement. Koloni s'efforce d'en assurer la disponibilité mais ne saurait être tenu responsable d'une interruption ou d'une indisponibilité, notamment pour maintenance.

Essai gratuit

L'essai gratuit dure 14 jours, sans engagement ni carte bancaire. À son terme, l'accès est suspendu sauf souscription ; les données restent exportables pendant 30 jours.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, visuels, logos, marque « Koloni ») sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite. Les liens vers le site sont libres, sous réserve de ne pas laisser croire à un partenariat.

Responsabilité

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Données personnelles

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Modification des conditions

Koloni peut modifier ces conditions ; la version applicable est celle publiée sur cette page à la date de consultation.

Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège de l'éditeur (Lyon), sous réserve des règles impératives applicables.